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Wednesday, October 18, 2023

Taxes municipales : un conseiller de Trois-Rivières en défaut de ... - Radio-Canada.ca

Le conseiller municipal de Trois-Rivières Luc Tremblay n’a pas payé l’impôt foncier sur un des immeubles de logement dont il est propriétaire en sol trifluvien. Il n'a pas payé ces taxes depuis 2021 et doit environ 26 000 $ à la Ville. Le parti politique Action Trois-Rivières réclame le départ du conseiller.

Joint au téléphone, l’élu confirme avoir été mis au courant de la situation mardi et compte régulariser la situation cette semaine.

Son nom figure sur la liste des gens faisant l’objet d’un Préavis de vente pour défaut de paiement de l‘impôt foncier mise en ligne mercredi sur le site Internet de la Ville.

Luc Tremblay ne souhaitait pas commenter davantage la situation.

Des avis envoyés dans les derniers mois

Sans se prononcer sur le cas précis du conseiller, la Ville de Trois-Rivières explique que des communications ont été envoyées au cours de l’été aux citoyens en défaut de paiement en date de 2021. Chaque propriétaire qui est en défaut de paiement reçoit le même traitement, précise la directrice des communications, Cynthia Simard.

Il y a à peu près déjà le deux tiers des gens qui se sont conformés donc on voit qu’il y a quand même, dès les premières communications, des gens qui rectifient le tir, détaille-t-elle. Et pour ce qui est des autres, la dernière étape, il y a un avis par huissier qui est envoyé pour s’assurer que chaque personne qui est en défaut avant que ça soit mis sur la liste de mise aux enchères soit informée.

Dans le cas de la Ville de Trois-Rivières, au bout d’à peu près deux ans, quand il n’y a pas de paiement de taxes, on ajoute cette propriété-là sur la liste de mise aux enchères.

Une citation de Cynthia Simard, directrice des communications de la Ville de Trois-Rivières

Cynthia Simard ajoute que bon an, mal an, il y a à peu près une dizaine de propriétés qui sont mises à l’enchère, donc on croit encore une fois qu’il y a plusieurs personnes qui ont encore le temps de se conformer d’ici la fin de novembre.

Appel à démissionner

Le parti politique Action Trois-Rivières demande la démission du conseiller Luc Tremblay. Dans un communiqué, la formation politique affirme que devoir 26 000 $ à la Ville en taxes impayées est indigne d’un comportement attendu de la part d’un conseiller municipal.

La formation ajoute que le premier devoir d’un ou d’une propriétaire dans une municipalité c’est de s’acquitter de son compte de taxes au moment dû.

Jean-Claude Ayotte sourit à la caméra.

Jean-Claude Ayotte est cofondateur du parti Action Trois-Rivières. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada / Jonathan Roberge

Pour Action Trois-Rivières, il y a maintenant un bris de confiance et de crédibilité entre monsieur Tremblay et les citoyens et citoyennes de son district.

Le maire Jean Lamarche et les autres conseillers municipaux joints par Radio-Canada ont refusé de commenter l’affaire.

Avec des informations d'Eugénie Larente

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